Main Page Sitemap

Top news

Le véhicule automobile utilisé pour les examens de la catégorie B doit répondre aux conditions ci-après : être un véhicule de série, affecté au transport de personnes, dont le poids total autorisé en charge (ptac) n'excède pas 3 500 kg et capable d'atteindre la vitesse..
Read more
February 18th -.A.Bob Boyko 1963 graduate of army promotions and reductions powerpoint Roland Michener Secondary High School in South porcupine, ON is on Memory Lane.Íjna 2011 v 12:46, name: Roland Michener High School Category: Just for Fun - Totally Random Description: People who went to..
Read more

Jeu concours gagnant





Le Règlement est également disponible dans les restaurants participant à lopération, sur le site (accessible via ) et, gratuitement sur simple demande écrite à lAdresse du Jeu à lattention du Service Marketing de gagner des séjours en france la société Del Arte à rennes (35200 52, avenue du Canada (timbre.
Article 7 : Exclusions et poursuites.
Les cookies ne sont pas indispensables pour la navigation sur le site, mais sils sont tous désactivés il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de toutes les caractéristiques du site.
Petit M décline toute responsabilité en cas de panne ou d'incident technique empêchant le déroulement du Jeu et pouvant provoquer d'éventuelles pertes de points.Le Jeu est ouvert à toute personne physique majeure résidant en France métropolitaine (hors Dom-Tom ci-après désignée le «Participant» ou les «Participants».Les informations nominatives recueillies dans le cadre du jeu-concours sont traitées conformément à la loi du, dite " Loi Informatique et Liberté ".Article 10 - utilisation DES noms, PRÉnoms ET photos DES gagnants Les gagnants autorisent gracieusement la Société Organisatrice à utiliser leur nom et prénom pour les besoins de la communication faite autour du Jeu uniquement (affichage en restaurants et sur le web notamment sur.Les lots ne sont pas cessibles.La Société Organisatrice se réserve le droit dannuler tout ou partie du présent Jeu sil apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, dans le cadre de la participation au Jeu ou de la détermination des gagnants.En application de la loi Informatique et Libertés du, modifiée par la loi du, vous disposez dun droit daccès, de rectification ou même de radiation des informations nominatives vous concernant, auprès de la société snda Service marketing 105 A, avenue Henri Fréville 35200 Rennes.Article 12 - LOI applicable Le Jeu ainsi que le présent Règlement sont soumis à la loi française.Conditions : Ouvert aux 18 ans résidant en France, Corse, Belgique et Luxembourg avec obligation dachat.Merci de respecter leurs interventions ainsi que les règles du tchat.Article 1 : Objet, la société petit.Toute communication ou tentative de communication dinformations fausses et/ou erronées entraînera lélimination automatique du participant ainsi que la perte immédiate de son gain le cas échéant.
Normalement, les lots devraient être expédiés aux gagnants par email dans un délai de 2 (deux) mois à compter de la date de fin du jeu-concours.




De manière générale, les participations au Jeu seront annulées si elles sont incomplètes, erronées, contrefaites ou réalisées de manière contrevenante au présent Règlement.Concernant les voyages, il ne sera admis quun seul gain par foyer (même nom, même adresse e-mail).Propriétaire du site, sAS snda, au capital de 38 112.25, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Rennes sous le numéro et ayant son siège social 52 Avenue du Canada, 35200 Rennes.Au tirage au sort, 3 séjours à New York City aux États-Unis pour 2 personnes de 6 jours/au départ de Paris dune valeur unitaire de 5000 TTC (cinq mille euros TTC valable jusqu'au, hors périodes de vacances scolaires en France.Fin du jeu : Le 31 décembre 2017, participation : Limitée à une participation par code, achetez un poulet entier de Loué afin de participer.Les liens sur le tchat sont acceptés uniquement pour aider des membres.Cookies, les cookies sont de petits fichiers textes stockés sur le disque dur de linternaute lorsquil vient visiter le site.Concernant le tirage au sort pour les voyages, chaque foyer ne pourra bénéficier que dun seul gain.
Article 9 - protection DES donnÉES À caractÈRE personnel Les informations recueillies font lobjet dun traitement informatique, destiné exclusivement à Del Arte, responsable de leur traitement, aux fins de gestion des participations et afin, dinformer les participants des offres privilégiées de Del Arte.
La responsabilité de petit M ne saurait être engagée de ce fait.


[L_RANDNUM-10-999]
Sitemap